La Bibliothèque de l’Université Laval est abonnée à de multiples ressources électroniques (revues, livres, base de données, etc.) qu’elle met à disposition de ses usagers (étudiants, enseignants et membres du personnel de l’Université Laval).
Les termes des contrats de licences des ressources électroniques de la Bibliothèque ont préséance sur la Loi sur le droit d’auteur. Il est donc impératif de respecter la volonté des éditeurs, même si une exception de la Loi est applicable dans le contexte de votre utilisation. En matière contractuelle, les parties font la loi!
Les conditions d’accès à ces ressources sont régies par des licences d’utilisation:
- Consultez les conditions d’utilisation des ressources électroniques de la Bibliothèque avant toute reproduction. Vous trouverez une note à cet effet dans l’outil de recherche Sofia.
- Pour les œuvres qui ne sont pas couvertes par une licence, remplir le formulaire de demande d’autorisation particulière